Déclaration préalable de travaux piscine travaux plan de piscine

Déclaration préalable de travaux Piscine - Autorisation de travaux Piscine

Permis de construire (piscine) est obligatoire pour les travaux de grande importance .

Créant au sol une :
- Surface hors oeuvre brute (SHOB) supérieur à 20 m2


Déclaration préalable de travaux (piscine) Ce document est obligatoire pour les travaux de faible importance .

Créant au sol une :
- Surface piscine (SHOB) supérieur à 2m 2 et inférieure ou égale à 20m2



Piscines et loisir?

- Une piscine est un bassin artificiel, étanche, rempli d’eau et dont les dimensions permettent à un etre humain de s’y plonger au moins partiellement.

- Les piscines privées dépassent rarement 12 métres x 5 métres sur plan.

- Le plus souvent les piscines sont enterrées, mais peuvent etre hors sol (souvent de dimensions plus réduites 4m x 6m ou 6m x 9m)).

- Les piscines sont souvent à fond plat avec une profondeur variant entre 1,20 et 1,60 métre, mais les piscines existent avec des profondeurs de l’ordre de 2,50 métres, ce qui permet de plonger en sécurité.

- Les couts d'acquisition de piscines ont globalement baissé depuis le début des années 1990 avec la généralisation des piscines en kit.

Celles-ci sont composées de panneaux modulaires en divers matériaux recouvertes par un liner.
Ce dernier est une bache étanche plaquée contre le fond et les parois par le poids de l’eau.
L’entretien est nettement facilité par l’arrivée d’une nouvelle génération de produits..



Réglementation :

*La loi francaise impose depuis janvier 2006 la mise en place de dispositifs d’alarme pour les piscines qui ne sont équipées ni de barriéres de sécurité, ni de couverture automatique, ni d’abri en verre , ceci afin d’éviter les noyades, accidentelles, d’enfants de moins de 6 ans, à la suite de chutes dans les bassins et piscines..


Il existe plusieurs types ou modéles de piscines !

Un modéle de piscine et construction maconnée en fonction de son usage ou de son environnement :

- Piscine de Construction traditionnelle.
* La construction est faite en banche, ou blocs coffreurs types polystyréne, parpaings etc.... peinte ou carrelleée.

- Piscine a Coques.
* La piscine est composée d’une coque en matériaux composite monobloc posée dans un trou, sur lit de gravier de 10 cm et remblayé tout autour avec du gravier.
* Souvent finie avec une ceinture de béton pour poser les margelles.
* Certaines de ces piscines possédent néanmoins des éléments rapportés

- Piscine Liner.

- Piscine Béton
* Qu’il soit projeté en utilisant la technique de Gunitage ou banché à l’aide d’un mur en FiberGlass, la technique des piscines en béton offre la possibilité de liberté des formes.
* Le radier est alors recouvert d’un revetement générant l’esthétisme et confortant l’imperméabilité du bassin)



Types de piscines particuliéres.
(Principe de Piscine naturelle & écologique)


- piscine biologiques milieu naturel, lorsqu’il n’est pas trop pollué, s’auto-épure constamment, grace notamment à l’action naturelle des micro-organismes et de la flore qui y vivent.

Les piscines naturelles fonctionnent sur ce meme principe. Elles sont composées de trois zones différentes :


* Une zone centrale de baignade (bassin de natation représentant un tiers de la surface totale) .
* Une zone périphérique, moins profonde ou des plantes aquatiques régénérent l’eau qui peut aussi légérement s’y réchauffer .
* Une zone d’oxygénation et désinfection (plantes oxygénantes ou chute ou lame d’eau, exposition de l’eau aux UV naturels.


Le développement d’un véritable écosystéme ( piscine avec faune/flore ) favorise la qualité et l’équilibre de l’eau basés sur la technique du lagunage. Le biotope est constituée essentiellement de plantes aquatiques macrophytes épuratrices (joncs, phragmites, iris...), mais aussi décoratives (papyrus, nénuphars, menthes, lotus...).

L’eau circule lentement entre les trois zones grace à une petite pompe puis par gravité.

La zone végétalisée fonctionne sur le principe du marais filtrant et du lagunage naturel.
Elle est appelée également ( bassin de régénération ).
Les plantes et leurs organismes symbiotes se chargent du nettoyage des polluants minéraux ou biologiques qui peuvent se trouver dans l’eau.

Le concept fait généralement appel à une approche écopaysagére nouvelle, le bassin ayant à prendre en compte l’environnement local
* les plantes et organismes devant etre adaptées à l’altitude, le pH naturel de l’eau, la température hivernale, l’ensoleillement, etc.

Il est souvent possible de transformer une piscine classique en bassin naturel.
Un espace supplémentaire est alors nécessaire pour le lagunage de l’eau.


Un dossier pour construire votre piscine ?,

Pour vous aider et pour avoir une idée du rendu final de votre plan de piscine ,
il est essentiel de faire établir des plans avec une perspectives 3d piscine de la piscine dans votre permis de construire.


LE DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ou PLANS POUR UNE DECLARATION MAIRIE :

Il s'effectue par le Client à la mairie du lieu des travaux ou il faut l'adresser à la mairie sous pli recommandé avec accusé de réception.
Il vous est délivré à cet effet un récépissé vous notifiant la date et le numéro d'enregistrement de la demande et son délai d'instruction.
La mairie adresse un récépissé qui indique le délai d'instruction du dossier.
Le délai d’instruction de votre dossier est de DEUX MOIS et si vous ne recevez pas de courrier de l’administration dans ce délai, vous bénéficierez d’un permis tacite.

Les délais :
- 2 mois pour instruire une demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes,
- 3 mois pour une demande de permis de construire ou permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions, si le dossier est complet.
- 1 mois pour les déclarations préalables de travaux.
- 1 mois, pour réclamer les pièces manquantes, par lettre recommandée avec avis de réception ou par courrier électronique (si l'intéressé a accepté ce mode de transmission) s'il est incomplet.
Dans ce cas, l'intéressé dispose de 3 mois pour compléter son dossier.

Attention :
dans certains cas (monument historique, parc national, établissement recevant du public,...), le délai d’instruction est majoré, vous en saurez alors informé dans le mois qui suit le dépôt de votre demande en mairie.



Afin de vous garantir une tranquillité pendant vos travaux, nous vous proposons de réaliser, La Conception de vos dossiers Déclaration préalable de travaux complet, nécessaires à la construction de votre projet. Ce dossier vous assurera une sérénité pour les travaux à venir...


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